Association genevoise du musée des tramways
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les étagères virtuelles... |
Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève / République et Canton de Genève . T. 62Mention de date : année 1876Paru le : 01/01/1877 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté législatif approuvant le cahier des charges de la Société des tramways de Genève / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté législatif approuvant le cahier des charges de la Société des tramways de Genève : du 29 janvier 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 54-56 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4911 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - cahier des charges, concession
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 54-56[article] Arrêté législatif approuvant le cahier des charges de la Société des tramways de Genève : du 29 janvier 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur . - 1877 . - P. 54-56.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 54-56
Catégories : [Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4911 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - cahier des charges, concession Cahier des charges des tramways de Genève in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Cahier des charges des tramways de Genève Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Chauvet, Signataire ; Jacques Ormond, Signataire ; Jean Rivoire, Signataire ; Eugène Empeyta, Signataire ; Antonin Fevat, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 57-85 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Concession
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Exploitation
[Mots-clefs] Finance
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Réseau
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tarif
[Mots-clefs] Tracé
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Transport de marchandise
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4911 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - cahier des charges, concession
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 57-85[article] Cahier des charges des tramways de Genève [texte imprimé] / Michel Chauvet, Signataire ; Jacques Ormond, Signataire ; Jean Rivoire, Signataire ; Eugène Empeyta, Signataire ; Antonin Fevat, Signataire . - 1877 . - P. 57-85.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 57-85
Catégories : [Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Concession
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Exploitation
[Mots-clefs] Finance
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Réseau
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tarif
[Mots-clefs] Tracé
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Transport de marchandise
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4911 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - cahier des charges, concession Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails : du 30 mai 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 379-381 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Caractéristique technique
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Double voie
[Mots-clefs] Emplacement
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Voie
[Mots-clefs] Voie unique
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4122 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - infrastructure, ouvrage d'art, superstructure, énergie - infrastructure (en "théorie"), plan de voie, emplacement des voies
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 379-381[article] Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails : du 30 mai 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 379-381.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 379-381
Catégories : [Mots-clefs] Caractéristique technique
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Double voie
[Mots-clefs] Emplacement
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Voie
[Mots-clefs] Voie unique
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4122 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - infrastructure, ouvrage d'art, superstructure, énergie - infrastructure (en "théorie"), plan de voie, emplacement des voies Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 / République et Canton de Genève, Grand Conseil in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 440-442 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Dépôt
[Mots-clefs] Genève
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] La Cluse (dépôt)
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 440-442[article] Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 440-442.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 440-442
Catégories : [Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Dépôt
[Mots-clefs] Genève
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] La Cluse (dépôt)
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets Convention [relative à la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève] / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Convention [relative à la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève] Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Compagnie des tramways de Genève, Auteur ; Jacques Ormond, Signataire ; Antoine Chaillou, Signataire ; Michel Chauvet, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 442-445 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Dépôt
[Mots-clefs] Genève
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] La Cluse (dépôt)
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 442-445[article] Convention [relative à la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève] [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Compagnie des tramways de Genève, Auteur ; Jacques Ormond, Signataire ; Antoine Chaillou, Signataire ; Michel Chauvet, Signataire . - 1877 . - P. 442-445.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 442-445
Catégories : [Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Dépôt
[Mots-clefs] Genève
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] La Cluse (dépôt)
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur : du 16 septembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 633-635 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Bateau à vapeur
[Mots-clefs] Débarcadère
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Léman (lac)
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CGN
[Année] 1876Index. décimale : 2420 Transport aquatique - infrastructure - généralités Résumé : Vu l'augmentation des frais d'entretien des débarcadères appartenant à l'Etat de Genève, la taxe annuelle pour les bateaux à vapeur qui les utilisent est augmentée.
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 633-635[article] Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur : du 16 septembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 633-635.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 633-635
Catégories : [Mots-clefs] Bateau à vapeur
[Mots-clefs] Débarcadère
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Léman (lac)
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CGN
[Année] 1876Index. décimale : 2420 Transport aquatique - infrastructure - généralités Résumé : Vu l'augmentation des frais d'entretien des débarcadères appartenant à l'Etat de Genève, la taxe annuelle pour les bateaux à vapeur qui les utilisent est augmentée. Règlement de police concernant les tramways / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Règlement de police concernant les tramways : du 22 septembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 870-875 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Arrêt
[Mots-clefs] Circulation
[Mots-clefs] Cocher
[Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Conducteur
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Personnel
[Mots-clefs] Signalisation acoustique
[Mots-clefs] Signalisation lumineuse
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Mots-clefs] [Règlement]
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 2160 Transport ferroviaire - législation - généralités
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 870-875[article] Règlement de police concernant les tramways : du 22 septembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 870-875.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 870-875
Catégories : [Mots-clefs] Arrêt
[Mots-clefs] Circulation
[Mots-clefs] Cocher
[Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Conducteur
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Personnel
[Mots-clefs] Signalisation acoustique
[Mots-clefs] Signalisation lumineuse
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Mots-clefs] [Règlement]
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 2160 Transport ferroviaire - législation - généralités Règlement sur la circulation des voitures, omnibus, cavaliers, conducteurs d'animaux et vélocipèdes / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Règlement sur la circulation des voitures, omnibus, cavaliers, conducteurs d'animaux et vélocipèdes : du 25 octobre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 706-723 Langues : Français Catégories : [Ligne] Carouge
[Ligne] Chêne-Bourg
[Ligne] Cornavin
[Ligne] Grand-Saconnex
[Ligne] Place Neuve
[Ligne] Rive
[Ligne] Versoix
[Mots-clefs] Bagage
[Mots-clefs] Circulation
[Mots-clefs] Cocher
[Mots-clefs] Exploitation
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Horaire
[Mots-clefs] Objet Trouve
[Mots-clefs] Omnibus
[Mots-clefs] Signalisation lumineuse
[Mots-clefs] Stationnement
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tarif
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Mots-clefs] Transport public
[Mots-clefs] Vélo
[Mots-clefs] Voiture à cheval
[Mots-clefs] Voiture de place
[Mots-clefs] [Règlement]
[Année] 1876Index. décimale : 2260 Transport routier - législation - généralités
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 706-723[article] Règlement sur la circulation des voitures, omnibus, cavaliers, conducteurs d'animaux et vélocipèdes : du 25 octobre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 706-723.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 706-723
Catégories : [Ligne] Carouge
[Ligne] Chêne-Bourg
[Ligne] Cornavin
[Ligne] Grand-Saconnex
[Ligne] Place Neuve
[Ligne] Rive
[Ligne] Versoix
[Mots-clefs] Bagage
[Mots-clefs] Circulation
[Mots-clefs] Cocher
[Mots-clefs] Exploitation
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Horaire
[Mots-clefs] Objet Trouve
[Mots-clefs] Omnibus
[Mots-clefs] Signalisation lumineuse
[Mots-clefs] Stationnement
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tarif
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Mots-clefs] Transport public
[Mots-clefs] Vélo
[Mots-clefs] Voiture à cheval
[Mots-clefs] Voiture de place
[Mots-clefs] [Règlement]
[Année] 1876Index. décimale : 2260 Transport routier - législation - généralités Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive / République et Canton de Genève, Grand Conseil in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive : du 4 novembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 738-741 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Chemin de fer
[Mots-clefs] France
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Haute-Savoie
[Mots-clefs] Projet
[Mots-clefs] Raccordement
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tracé
[Ligne] Annemasse
[Ligne] Genève-Cornavin
[Année] 1876Index. décimale : 4311 Chemin de fer interurbain et vicinal - réseau - projet et ouverture de nouvelles lignes Résumé : Projet de ligne de chemin de fer Cornavin - Jonction - La Praille - Conche - Chêne-Bougeries - Moillesulaz - Annemasse avec embranchement Chêne - Grange-Canal - gare des Vollandes.
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 738-741[article] Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive : du 4 novembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 738-741.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 738-741
Catégories : [Mots-clefs] Chemin de fer
[Mots-clefs] France
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Haute-Savoie
[Mots-clefs] Projet
[Mots-clefs] Raccordement
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tracé
[Ligne] Annemasse
[Ligne] Genève-Cornavin
[Année] 1876Index. décimale : 4311 Chemin de fer interurbain et vicinal - réseau - projet et ouverture de nouvelles lignes Résumé : Projet de ligne de chemin de fer Cornavin - Jonction - La Praille - Conche - Chêne-Bougeries - Moillesulaz - Annemasse avec embranchement Chêne - Grange-Canal - gare des Vollandes.
Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
6700026074 | 2000(494.42) REP 62 | Livre | Bachet | Livres | Disponible |