Association genevoise du musée des tramways
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Auteur République et Canton de Genève, Conseil d'Etat |
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Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails : du 30 mai 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 379-381 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Caractéristique technique
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Double voie
[Mots-clefs] Emplacement
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Voie
[Mots-clefs] Voie unique
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4122 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - infrastructure, ouvrage d'art, superstructure, énergie - infrastructure (en "théorie"), plan de voie, emplacement des voies
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 379-381[article] Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails : du 30 mai 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 379-381.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 379-381
Catégories : [Mots-clefs] Caractéristique technique
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Double voie
[Mots-clefs] Emplacement
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Voie
[Mots-clefs] Voie unique
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4122 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - infrastructure, ouvrage d'art, superstructure, énergie - infrastructure (en "théorie"), plan de voie, emplacement des voies Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur : du 16 septembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 633-635 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Bateau à vapeur
[Mots-clefs] Débarcadère
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Léman (lac)
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CGN
[Année] 1876Index. décimale : 2420 Transport aquatique - infrastructure - généralités Résumé : Vu l'augmentation des frais d'entretien des débarcadères appartenant à l'Etat de Genève, la taxe annuelle pour les bateaux à vapeur qui les utilisent est augmentée.
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 633-635[article] Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur : du 16 septembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 633-635.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 633-635
Catégories : [Mots-clefs] Bateau à vapeur
[Mots-clefs] Débarcadère
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Léman (lac)
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CGN
[Année] 1876Index. décimale : 2420 Transport aquatique - infrastructure - généralités Résumé : Vu l'augmentation des frais d'entretien des débarcadères appartenant à l'Etat de Genève, la taxe annuelle pour les bateaux à vapeur qui les utilisent est augmentée. Arrêté législatif approuvant le cahier des charges du chemin de fer à voie étroite de Genève à Veyrier du 5 janvier 1887. [Suivi de:] Cahier des charges du chemin de fer à voie étroite de Genève à Veyrier / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
Titre : Arrêté législatif approuvant le cahier des charges du chemin de fer à voie étroite de Genève à Veyrier du 5 janvier 1887. [Suivi de:] Cahier des charges du chemin de fer à voie étroite de Genève à Veyrier Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Collectivité éditrice Editeur : Genève : Impr. Centrale genevoise Année de publication : 1887 Importance : 24 p. Format : 22 cm Langues : Français Catégories : [Ligne] Rive
[Ligne] Veyrier
[Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Chemin de fer privé
[Mots-clefs] Concession
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Exploitation
[Mots-clefs] Finance
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Horaire
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] Materiel Roulant
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tarif
[Mots-clefs] Transport de marchandise
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Mots-clefs] Voie
[Année] 1887
[Compagnie] GV (Genève-Veyrier)Index. décimale : 4911 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - cahier des charges, concession Arrêté législatif approuvant le cahier des charges du chemin de fer à voie étroite de Genève à Veyrier du 5 janvier 1887. [Suivi de:] Cahier des charges du chemin de fer à voie étroite de Genève à Veyrier [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Collectivité éditrice . - Genève : Impr. Centrale genevoise, 1887 . - 24 p. ; 22 cm.
Langues : Français
Catégories : [Ligne] Rive
[Ligne] Veyrier
[Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Chemin de fer privé
[Mots-clefs] Concession
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Exploitation
[Mots-clefs] Finance
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Horaire
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] Materiel Roulant
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tarif
[Mots-clefs] Transport de marchandise
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Mots-clefs] Voie
[Année] 1887
[Compagnie] GV (Genève-Veyrier)Index. décimale : 4911 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - cahier des charges, concession Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6700001113 4911(494.42) GV ARR Brochure Bachet Brochures Disponible Arrêté législatif approuvant le cahier des charges de la Société des tramways de Genève / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté législatif approuvant le cahier des charges de la Société des tramways de Genève : du 29 janvier 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 54-56 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4911 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - cahier des charges, concession
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 54-56[article] Arrêté législatif approuvant le cahier des charges de la Société des tramways de Genève : du 29 janvier 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur . - 1877 . - P. 54-56.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 54-56
Catégories : [Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4911 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - cahier des charges, concession Convention du 20 décembre 1926, avec les modifications approuvées par la convention additionnelle du 7 juillet 1927 / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
Titre : Convention du 20 décembre 1926, avec les modifications approuvées par la convention additionnelle du 7 juillet 1927 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Collectivité éditrice Editeur : Genève : Impr. A. Kundig Année de publication : [ca 1927] Importance : 8 p. Format : 22 cm Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Bus
[Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Caisse de retraite
[Mots-clefs] Capital action
[Mots-clefs] Concession
[Mots-clefs] Conseil d'administration
[Mots-clefs] Finance
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Lait
[Mots-clefs] Personnel
[Mots-clefs] Subvention
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Suppression
[Mots-clefs] Tramway électrique
[Mots-clefs] Transport de marchandise
[Compagnie] CGTE
[Ligne] BIT
[Ligne] Chancy
[Ligne] Jussy
[Ligne] Laconnex
[Ligne] Ligne 11
[Ligne] Ligne 15
[Ligne] Ligne 8
[Ligne] Vandoeuvres
[Ligne] Versoix
[Année] 1927Index. décimale : 3900 Compagnie de transport urbain (en tant qu'entité administrative) - généralités Convention du 20 décembre 1926, avec les modifications approuvées par la convention additionnelle du 7 juillet 1927 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Collectivité éditrice . - Genève : Impr. A. Kundig, [ca 1927] . - 8 p. ; 22 cm.
Langues : Français
Catégories : [Mots-clefs] Bus
[Mots-clefs] Cahier des charges
[Mots-clefs] Caisse de retraite
[Mots-clefs] Capital action
[Mots-clefs] Concession
[Mots-clefs] Conseil d'administration
[Mots-clefs] Finance
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Lait
[Mots-clefs] Personnel
[Mots-clefs] Subvention
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Suppression
[Mots-clefs] Tramway électrique
[Mots-clefs] Transport de marchandise
[Compagnie] CGTE
[Ligne] BIT
[Ligne] Chancy
[Ligne] Jussy
[Ligne] Laconnex
[Ligne] Ligne 11
[Ligne] Ligne 15
[Ligne] Ligne 8
[Ligne] Vandoeuvres
[Ligne] Versoix
[Année] 1927Index. décimale : 3900 Compagnie de transport urbain (en tant qu'entité administrative) - généralités Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6700000583 3900(494.42) CGTE CON X1 Brochure Bachet Brochures Disponible 6700003327 3900(494.42) CGTE CON X2 Brochure Bachet Brochures Disponible Convention du 20 décembre 1926, modifiée par la convention additionnelle du 7 juillet 1927 / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
PermalinkConvention [relative à la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève] / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
PermalinkProjet de loi relatif à la ratification du contrat de prestation 2007-2010 entre l'Etat de Genève et l'entreprise des Transports publics genevois (TPG) / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
PermalinkProjet de loi sur le réseau des transports publics (H 1 10,8) / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
PermalinkProjet de loi sur le réseau des transports publics (H 1 10,8) / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
PermalinkRaccordement ferroviaire La Praille - Eaux-Vives / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
PermalinkRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de la Commission des transports publics genevois concernant l'étude de la faisabilité et du coût de la réalisation d'un métro à guidage automatique, parallèlement à celle déjà réalisée de la croix ferroviaire / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
PermalinkRapport du Conseil d'Etat au Grand conseil sur / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat
PermalinkRèglement de police concernant les tramways / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
PermalinkRèglement sur la circulation des voitures, omnibus, cavaliers, conducteurs d'animaux et vélocipèdes / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
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