Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 / République et Canton de Genève, Grand Conseil in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 440-442 Titre : Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 440-442 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Dépôt [Mots-clefs] Genève [Mots-clefs] Infrastructure [Mots-clefs] La Cluse (dépôt) [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway à cheval [Compagnie] CTG (Genève) [Année] 1876 Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets [article] Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 440-442. Langues : Français in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 440-442 Catégories : [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Dépôt [Mots-clefs] Genève [Mots-clefs] Infrastructure [Mots-clefs] La Cluse (dépôt) [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway à cheval [Compagnie] CTG (Genève) [Année] 1876 Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets

Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive / République et Canton de Genève, Grand Conseil in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 738-741 Titre : Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive : du 4 novembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 738-741 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Chemin de fer [Mots-clefs] France [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Haute-Savoie [Mots-clefs] Projet [Mots-clefs] Raccordement [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tracé [Ligne] Annemasse [Ligne] Genève-Cornavin [Année] 1876 Index. décimale : 4311 Chemin de fer interurbain et vicinal - réseau - projet et ouverture de nouvelles lignes Résumé : Projet de ligne de chemin de fer Cornavin - Jonction - La Praille - Conche - Chêne-Bougeries - Moillesulaz - Annemasse avec embranchement Chêne - Grange-Canal - gare des Vollandes. [article] Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive : du 4 novembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 738-741. Langues : Français in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 738-741 Catégories : [Mots-clefs] Chemin de fer [Mots-clefs] France [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Haute-Savoie [Mots-clefs] Projet [Mots-clefs] Raccordement [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tracé [Ligne] Annemasse [Ligne] Genève-Cornavin [Année] 1876 Index. décimale : 4311 Chemin de fer interurbain et vicinal - réseau - projet et ouverture de nouvelles lignes Résumé : Projet de ligne de chemin de fer Cornavin - Jonction - La Praille - Conche - Chêne-Bougeries - Moillesulaz - Annemasse avec embranchement Chêne - Grange-Canal - gare des Vollandes.

Loi sur le réseau des transports publics du 17 mars 1988 / République et Canton de Genève, Grand Conseil

Public ISBD Titre : Loi sur le réseau des transports publics du 17 mars 1988 : entrée en vigueur 2 juillet 1988 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Collectivité éditrice Editeur : Genève : République et Canton de Genève Année de publication : 1988 Importance : 21 p. Format : 21 cm Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Amélioration [Mots-clefs] Bus [Mots-clefs] Chemin de fer [Mots-clefs] Communauté tarifaire [Mots-clefs] Croix ferroviaire [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Loi [Mots-clefs] Métro [Mots-clefs] Plan directeur 1990-1994 [Mots-clefs] Réseau [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway [Mots-clefs] Transport public urbain [Mots-clefs] Transport public vicinal [Mots-clefs] Trolleybus [Compagnie] CFF (Suisse) [Compagnie] TPG [Ligne] Gare des Eaux-Vives [Ligne] La Praille [Année] 1988 Index. décimale : 3000 Transport public urbain - généralités Loi sur le réseau des transports publics du 17 mars 1988 : entrée en vigueur 2 juillet 1988 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Collectivité éditrice . - Genève : République et Canton de Genève, 1988 . - 21 p. ; 21 cm. Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Amélioration [Mots-clefs] Bus [Mots-clefs] Chemin de fer [Mots-clefs] Communauté tarifaire [Mots-clefs] Croix ferroviaire [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Loi [Mots-clefs] Métro [Mots-clefs] Plan directeur 1990-1994 [Mots-clefs] Réseau [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway [Mots-clefs] Transport public urbain [Mots-clefs] Transport public vicinal [Mots-clefs] Trolleybus [Compagnie] CFF (Suisse) [Compagnie] TPG [Ligne] Gare des Eaux-Vives [Ligne] La Praille [Année] 1988 Index. décimale : 3000 Transport public urbain - généralités

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6700002093	3000(494.42) TPG LOI	Brochure	Bachet	Brochures	Disponible

Projet d'arrêté législatif du 25 octobre 1918 relatif à la gare des marchandises de la Praille / République et Canton de Genève, Grand Conseil

Public ISBD Titre : Projet d'arrêté législatif du 25 octobre 1918 relatif à la gare des marchandises de la Praille Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; Théodore Bret, Signataire Editeur : Genève : Impr. A. Kundig Année de publication : 1918 Importance : 4 p. Format : 22 cm Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Carouge [Mots-clefs] Chemin de fer [Mots-clefs] Emplacement [Mots-clefs] Gare de triage [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Grand-Lancy [Mots-clefs] Infrastructure [Mots-clefs] La Praille (gare) [Mots-clefs] Projet [Mots-clefs] Suisse [Année] 1918 [Compagnie] CFF (Suisse) Index. décimale : 4331 Chemin de fer interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets Projet d'arrêté législatif du 25 octobre 1918 relatif à la gare des marchandises de la Praille [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; Théodore Bret, Signataire . - Genève : Impr. A. Kundig, 1918 . - 4 p. ; 22 cm. Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Carouge [Mots-clefs] Chemin de fer [Mots-clefs] Emplacement [Mots-clefs] Gare de triage [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Grand-Lancy [Mots-clefs] Infrastructure [Mots-clefs] La Praille (gare) [Mots-clefs] Projet [Mots-clefs] Suisse [Année] 1918 [Compagnie] CFF (Suisse) Index. décimale : 4331 Chemin de fer interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets

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6700034480	4331(494.42) CFF PRO 1918.10	Brochure	Bachet	Brochures	Disponible

Projet de loi relatif à la ratification du contrat de prestation 2007-2010 entre l'Etat de Genève et l'entreprise des Transports publics genevois (TPG) / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat 

Public ISBD Titre : Projet de loi relatif à la ratification du contrat de prestation 2007-2010 entre l'Etat de Genève et l'entreprise des Transports publics genevois (TPG) Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; Robert Hensler, Signataire Editeur : Genève : Secrétariat du Grand conseil Année de publication : 2006 Collection : PL num. 9898 Importance : 136 p. Présentation : ill. Format : 32 cm Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Budget [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Contrat de prestation 2003-2006 [Mots-clefs] Contrat de prestation 2007-2010 [Mots-clefs] Développement durable [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Offre de transport [Mots-clefs] Parc de véhicules [Mots-clefs] Réseau [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Transport public [Compagnie] TPG [Année] 2003-2010 Index. décimale : 3940 Compagnie de transport urbain (en tant qu'entité administrative) - relations avec le monde politique - généralités Projet de loi relatif à la ratification du contrat de prestation 2007-2010 entre l'Etat de Genève et l'entreprise des Transports publics genevois (TPG) [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; Robert Hensler, Signataire . - Genève : Secrétariat du Grand conseil, 2006 . - 136 p. : ill. ; 32 cm. - (PL; 9898) . Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Budget [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Contrat de prestation 2003-2006 [Mots-clefs] Contrat de prestation 2007-2010 [Mots-clefs] Développement durable [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Offre de transport [Mots-clefs] Parc de véhicules [Mots-clefs] Réseau [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Transport public [Compagnie] TPG [Année] 2003-2010 Index. décimale : 3940 Compagnie de transport urbain (en tant qu'entité administrative) - relations avec le monde politique - généralités

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6700026399	3940(494.42) TPG PRO 2006	Livre	Bachet	Livres	Disponible

Documents numériques

http://ge.ch/grandconseil/data/texte/PL09898.pdf URL

Rapport du Conseil d'Etat sur la levée du bataillon no 10 / République et Canton de Genève, Grand Conseil

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