Arrêté du Conseil fédéral concernant la position des employés de chemins de fer dans l'état-major général / Suisse, Conseil fédéral in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 485-486 Titre : Arrêté du Conseil fédéral concernant la position des employés de chemins de fer dans l'état-major général : du 9 octobre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : Suisse Conseil fédéral, Auteur ; Emil Welti, Signataire ; Johann Ulrich Schiess, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 485-486 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Affectation [Mots-clefs] Armée [Mots-clefs] Chemin de fer privé [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Personnel [Mots-clefs] Suisse [Année] 1876 Index. décimale : 4950 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - relations avec les employés, le personnel - généralités [article] Arrêté du Conseil fédéral concernant la position des employés de chemins de fer dans l'état-major général : du 9 octobre 1876 [texte imprimé] / Suisse Conseil fédéral, Auteur ; Emil Welti, Signataire ; Johann Ulrich Schiess, Signataire . - 1877 . - P. 485-486. Langues : Français in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 485-486 Catégories : [Mots-clefs] Affectation [Mots-clefs] Armée [Mots-clefs] Chemin de fer privé [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Personnel [Mots-clefs] Suisse [Année] 1876 Index. décimale : 4950 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - relations avec les employés, le personnel - généralités

Ordonnance concernant les indemnités à payer au personnel postal en cas d'accidents survenus dans les voyages de service / Suisse, Conseil fédéral in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 457-462 Titre : Ordonnance concernant les indemnités à payer au personnel postal en cas d'accidents survenus dans les voyages de service : du 29 septembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : Suisse Conseil fédéral, Auteur ; Emil Welti, Signataire ; Johann Ulrich Schiess, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 457-462 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Accident [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Indemnite Financiere [Mots-clefs] Invalidité [Mots-clefs] Personnel [Mots-clefs] Service postal [Mots-clefs] Suisse [Compagnie] PTT [Année] 1876 Index. décimale : 4950 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - relations avec les employés, le personnel - généralités [article] Ordonnance concernant les indemnités à payer au personnel postal en cas d'accidents survenus dans les voyages de service : du 29 septembre 1876 [texte imprimé] / Suisse Conseil fédéral, Auteur ; Emil Welti, Signataire ; Johann Ulrich Schiess, Signataire . - 1877 . - P. 457-462. Langues : Français in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 457-462 Catégories : [Mots-clefs] Accident [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Indemnite Financiere [Mots-clefs] Invalidité [Mots-clefs] Personnel [Mots-clefs] Service postal [Mots-clefs] Suisse [Compagnie] PTT [Année] 1876 Index. décimale : 4950 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - relations avec les employés, le personnel - généralités

Règlement de transport révisé pour les postes suisses / Suisse, Conseil fédéral in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 345-427 Titre : Règlement de transport révisé pour les postes suisses : du 10 août 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : Suisse Conseil fédéral, Auteur ; Emil Welti, Signataire ; Johann Ulrich Schiess, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 345-427 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Service postal [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tarif [Mots-clefs] [Règlement] [Compagnie] PTT [Année] 1876 Index. décimale : 4061 Transport public interurbain et vicinal - transport des marchandises, de la poste - règlement [article] Règlement de transport révisé pour les postes suisses : du 10 août 1876 [texte imprimé] / Suisse Conseil fédéral, Auteur ; Emil Welti, Signataire ; Johann Ulrich Schiess, Signataire . - 1877 . - P. 345-427. Langues : Français in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 345-427 Catégories : [Mots-clefs] Service postal [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tarif [Mots-clefs] [Règlement] [Compagnie] PTT [Année] 1876 Index. décimale : 4061 Transport public interurbain et vicinal - transport des marchandises, de la poste - règlement

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