Association genevoise du musée des tramways
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[article] | Titre : | La signalisation des croisements à niveau et la priorité de passage des tramways | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Eugène Clerc, Auteur | | Article en page(s) : | P. 23-25 | | Langues : | Français | | Catégories : | [Mots-clefs] Circulation routière
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Jurisprudence
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Passage à niveau
[Mots-clefs] Priorite
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway
[Compagnie] CGTE
[Année] 1934
| | Résumé : | La nécessité de donner la priorité aux tramways et chemins de fer routiers, transports publics, a été reconnue par un arrêté fédéral du printemps 1934.
Si en ville il n'est pas nécessaire de signaler les voies de tramway coupant une artère, l'infrastructure étant considérée comme une indication suffisante, il n'en va pas de même à la campagne où des croix de St André doivent être installées aux passage à niveau.
La priorité accordée aux tramways ne leur donne bien entendu pas le droit d'entrer en collision avec les autres usagers de la route. Divers cas d'accidents ayant conduit à un jugement du tribunal de police sont présentés et commentés. |
in Bulletin CGTE > An. 4 (1934) . - P. 23-25
[article] La signalisation des croisements à niveau et la priorité de passage des tramways [texte imprimé] / Eugène Clerc, Auteur . - P. 23-25. Langues : Français in Bulletin CGTE > An. 4 (1934) . - P. 23-25 | Catégories : | [Mots-clefs] Circulation routière
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Jurisprudence
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Passage à niveau
[Mots-clefs] Priorite
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway
[Compagnie] CGTE
[Année] 1934
| | Résumé : | La nécessité de donner la priorité aux tramways et chemins de fer routiers, transports publics, a été reconnue par un arrêté fédéral du printemps 1934.
Si en ville il n'est pas nécessaire de signaler les voies de tramway coupant une artère, l'infrastructure étant considérée comme une indication suffisante, il n'en va pas de même à la campagne où des croix de St André doivent être installées aux passage à niveau.
La priorité accordée aux tramways ne leur donne bien entendu pas le droit d'entrer en collision avec les autres usagers de la route. Divers cas d'accidents ayant conduit à un jugement du tribunal de police sont présentés et commentés. |
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