Titre :	Statuts de la Compagnie des chemins de fer Jura - Simplon : adoptés par l'Assemblée générale des actionnaires le 12 décembre 1895 et le 30 juin 1896 et revisés partiellement par l'Assemblée générale des actionnaires le 27 mai 1898
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Chemins de fer Jura-Simplon Assemblée générale, Collectivité éditrice
Editeur :	Berne : Chemins de fer Jura-Simplon
Année de publication :	1898
Importance :	11 p.
Format :	29 cm
Langues :	Français
Catégories :	[Mots-clefs] Actionnaire [Mots-clefs] Assemblée générale [Mots-clefs] Chemin de fer privé [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Conseil d'administration [Mots-clefs] Direction (administration) [Mots-clefs] Statut [Mots-clefs] Suisse [Compagnie] JS (Jura-Simplon) [Année] 1895-1898
Index. décimale :	4910 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - généralités

Statuts de la Compagnie des chemins de fer Jura - Simplon : adoptés par l'Assemblée générale des actionnaires le 12 décembre 1895 et le 30 juin 1896 et revisés partiellement par l'Assemblée générale des actionnaires le 27 mai 1898 [texte imprimé] / Chemins de fer Jura-Simplon Assemblée générale, Collectivité éditrice . - Berne : Chemins de fer Jura-Simplon, 1898 . - 11 p. ; 29 cm.
Langues : Français

Catégories :	[Mots-clefs] Actionnaire [Mots-clefs] Assemblée générale [Mots-clefs] Chemin de fer privé [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Conseil d'administration [Mots-clefs] Direction (administration) [Mots-clefs] Statut [Mots-clefs] Suisse [Compagnie] JS (Jura-Simplon) [Année] 1895-1898
Index. décimale :	4910 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - statut juridique - généralités